Mentions légales

Politique de confidentialité (article dédié)

Propriétaire du site

Le site www.musee-archerie-valois.fr est édité par le musée de l’archerie et du Valois

Rue Gustave Chopinet
60800 Crépy-en-Valois
+ 33 (0)3 44 59 21 97

Pour toute remarque liée aux contenus ou à l’utilisation du site, veuillez envoyer un message à : musee@crepyenvalois.fr

Son hébergement est assuré par la société Synapse | 125 boulevard Lefebvre | 75015 Paris | Tél. : 01 72 33 90 70.

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet. De même, les messages électroniques envoyés au musée et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées. En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l’adresse ci-dessus.

Propriété Intellectuelle et informations publiques culturelles

1. La structure générale du site Internet est la propriété exclusive de la mairie de Crépy-en-Valois. La structure particulière du site Internet, ainsi que les logiciels, la structure et les contenus des bases de données sont la propriété exclusive du Musée de l’archerie et du Valois.

2. La structure du site, ainsi que l’ensemble des photographies, textes, et autres graphismes, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle.

3. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification du site et/ou de ses composantes, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit du Musée de l’archerie et du Valois.

4. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du musée, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

5. Aussi, l’utilisateur du site ne peut, par quelque moyen ou procédé et à quelque titre que ce soit, y compris à des fins personnelles, notamment

• télécharger, copier ou retransmettre, sous quelque forme que ce soit, telle que la mise en réseau, ou la communication publique, tout ou partie du site
• utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires
• manipuler ou afficher tout ou partie du site en utilisant une technologie de « framing » ou similaire
• introduire des éléments qui seraient susceptibles de modifier tout ou partie du site, notamment les images qui y sont diffusées et l’ensemble de son contenu éditorial
• utiliser tout ou partie du site à des fins autres que celles prévues par les présentes conditions d’utilisation.

6. Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentés dans ce site avec une signature ou un © sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

7. Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de l’article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :

Photographies :

Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par le musée avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur. Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du musée ou encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par le musée, veuillez contacter le musée : musee@crepyenvalois.fr

Ecrits :

Le musée est cessionnaire des textes des parcours de visites et de notices d’œuvres. Toute réutilisation de ces écrits est libre, à la condition que ces derniers ne soient pas altérés, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Toute réutilisation commerciale est soumise à l’accord préalable et exprès du musée. Pour toute demande entrant dans ce cadre, merci de contacter le musée : musee@crepyenvalois.fr

Les marques du musée et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Quels sont les différents types de cookies ?

• Cookies fonctionnels
  Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.
• Cookies analytiques
  Ces cookies nous permettent de recueillir des données relatives à votre utilisation du site Internet, y compris le contenu sur lequel vous cliquez en naviguant sur le site Internet, afin d’améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d’outil analytique de tierce partie, mais ne sont utilisés qu’à des fins liées à nos sites internet.
• Cookies tiers
  Notre site internet s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment des boutons de partage (Facebook, Twitter, Instagram).
  Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Lors de votre première visite sur le site www.chevreuse.fr, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix.
  Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page du site internet www.chevreuse.fr.
• Comment puis-je désactiver ou supprimer les cookies ?
  La procédure est différente selon le navigateur que vous utilisez :
  – Internet Explorer
  – Google Chrome
  – Mozilla Firefox
  – Safari
  – Opéra

Liens hypertextes

Le site du musée autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par le musée et sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention : cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du musée.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par mail.

Responsabilité

Le site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d’associations ou d’entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel du musée.

Le musée n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.

Accessibilité

L’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous.

Le Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations (RGAA) permettra de rendre progressivement accessible l’ensemble des informations fournies par ces services.

Le site www.musee-archerie-valois.fr est conçu pour être accessible à tous, quels que soient la performance du réseau, le matériel ou le logiciel utilisé pour naviguer sur internet et quelles que soient la langue maternelle, la culture, la localisation géographique, l’aptitude physique ou mentale des internautes.

Nous avons le souci permanent d’améliorer l’accessibilité du site www.musee-archerie-valois.fr, merci de nous signaler vos observations, remarques et suggestions.

Notre équipe technique s’efforcera d’effectuer, dans les plus brefs délais, les modifications nécessaires pour vous procurer une navigation aisée et agréable.

Crédits photographiques

Musée de l’archerie et du Valois ; Christian Schryve ; Jean-Michel Guinot, studio Bruno Cohen